1.1 Editeur du site

Le Site www.viticulteurs.market (ci-après « le Site Internet ») est édité par AgriViTech(ci-après « la Société »), Société par Actions Simplifiée au capital de 757.250 euros, dont le siège social est situé 17-19 Rond-Point de l’Europe à Bezannes (51430), RCS Reims, numéro SIREN 882 706 658, représentée par Nicolas Vilmart, en sa qualité de Président,

1.2 Directeur de la publication

Monsieur Nicolas VILMART.

1.3 Conception et réalisation

BAZAM, Société par Actions Simplifiée au capital de 4.063 euros, dont le siège social est situé 17 Rond-Point de l’Europe à Bezannes (51430), RCS Reims, numéro SIREN 813 382 900.

1.4 Hébergement

Le Site www.viticulteurs.market est hébergé par Amazon Web Service dont le siège social est situé P.O Box 81226 – Seattle, WA 98108-1226 USA.

1.5 Informatique et libertés

Des données personnelles peuvent être collectées sur le Site Internet pour traiter vos demandes. Les traitements y afférant sont inscrits dans notre registre interne des traitements. Vous disposez d’un droit à la portabilité, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par email contact@viticulteurs.market ou à l’adresse suivante 17-19 Rond-Point de l’Europe à Bezannes (51430). Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.

1.6 Cookies

Le Site Internet utilise des cookies pour collecter des données et améliorer ses services. Pour plus d’information, notamment sur l’acceptation et le refus des cookies, veuillez consulter notre politique relative aux cookies.

1.7 Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société AgriViTech à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société AgriViTech. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter à l’adresse de contact suivante : contact@viticulteurs.market.

1.8 Liens hypertextes

Le Site Internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La société AgriViTech ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le Site Internet. La Société ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du Site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Société. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du Site Internet, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La Société se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.