Les mentions générales de Viticulteurs.market
1.1 Editeur du site
Le Site www.viticulteurs.market (ci-après « le Site Internet ») est édité par AgriViTech(ci-après « la Société »), Société par Actions Simplifiée au capital de 757.250 euros, dont le siège social est situé 17-19 Rond-Point de l’Europe à Bezannes (51430), RCS Reims, numéro SIREN 882 706 658, représentée par Nicolas Vilmart, en sa qualité de Président,
1.2 Directeur de la publication
Monsieur Nicolas VILMART.
1.3 Conception et réalisation
BAZAM, Société par Actions Simplifiée au capital de 4.063 euros, dont le siège social est situé 17 Rond-Point de l’Europe à Bezannes (51430), RCS Reims, numéro SIREN 813 382 900.
1.4 Hébergement
Le Site www.viticulteurs.market est hébergé par Amazon Web Service dont le siège social est situé P.O Box 81226 – Seattle, WA 98108-1226 USA.
1.5 Informatique et libertés
Des données personnelles peuvent être collectées sur le Site Internet pour traiter vos demandes. Les traitements y afférant sont inscrits dans notre registre interne des traitements. Vous disposez d’un droit à la portabilité, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par email contact@viticulteurs.market ou à l’adresse suivante 17-19 Rond-Point de l’Europe à Bezannes (51430). Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.
1.6 Cookies
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1.7 Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société AgriViTech à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société AgriViTech. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter à l’adresse de contact suivante : contact@viticulteurs.market.
1.8 Liens hypertextes
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